Le carnet thématique "Recomposer le foncier dans le renouvellement urbain", élaboré par Ville en Oeuvre pour le compte de l'ANRU, est consultable dans son intégralité sur le site calameo.

La question foncière est indubitablement une des questions clés à analyser et piloter pour mettre en oeuvre un projet urbain, qui plus est en rénovation urbaine. Nous sommes heureux chez Ville en Oeuvre de pouvoir annoncer la parution du Carnet Thématique foncier, que nous avons eu la chance de rédiger pour le compte de l’ANRU sous la direction de Camille Chicoteau. Une synthèse transversale sur les enjeux fonciers des projets de rénovation urbaine.

La question foncière est centrale pour la mise en œuvre des projets NPNRU ; les questions de propriété ou de montage complexe à défaire peuvent être à l’origine d’importants ralentissements s’ils ne sont anticipés et si les outils pour les traiter ne sont pas mis en place à temps. Elle constitue l’un des enjeux clés de la réalisation des projets de rénovation urbaine. L’anticipation des blocages fonciers et la maîtrise du déroulé opérationnel sont des composantes stratégiques fondatrices du succès !

Le guide vise ainsi à donner des repères communs pour apprécier les montages et procédures liées à la recomposition foncière. Il s’adresse aux acteurs du renouvellement urbain, et plus particulièrement aux responsables de la mise en œuvre ou du suivi des projets au sein des collectivités et de leurs opérateurs, des organismes de logements sociaux et des services de l’Etat.

Son objectif est double :

- Présenter une vue transversale sur les enjeux d’ordre foncier ;

- Apporter une aide pour la mise en œuvre des projets en proposant des éclairages précis, ainsi que des outils et des méthodes pratiques, permettant aux acteurs de détecter les sujets à traiter, organiser les actions à accomplir en cohérence avec les autres composantes du projet de renouvellement urbain et résoudre ainsi collectivement les problèmes qui se présenteront au fil du temps.

Le guide se décompose en 5 parties distinctes couvrant l’ensemble des aspects fonciers dans une logique de progressivité des thématiques et selon le déroulement temporel des projets. Il se conclut par des fiches annexes détaillant certains aspects économiques ou juridiques évoqués au fil des pages.